Conseil communautaire du 25 septembre 2025

Garantir une coopération territoriale efficiente

• 1. Aire de grand passage de l’agglomération de Guéret : convention d’entente intercommunale (annexe)
• 2. Modification du bail de la Maison de Santé Pluridisciplinaire à Neuvic (annexe)
• 3. Délégation de Service Public Aérodrome de Thalamy : rapport annuel obligatoire (annexe)

Attirer les actifs, ancrer notre jeunesse et nos entreprises

• 4. RIAC : attribution des aides aux entreprises (annexe)
• 5. Vente terrain Maubech Meymac
• 6. Vente de la ressourcerie de Peyrelevade : actualisation de la délibération
• 7. Programme de rationalisation et de rénovation de l’éclairage public (CREPUSCULE) porté par le Syndicat de la Diège (annexe)
• 8. Convention données forêt avec la Chambre d’Agriculture et le lycée forestier de Meymac (annexe)

Préserver l’environnement et assurer la transformation écologique

• 9. Validation du Programme Pluriannuel de Gestion de la Vézère Amont et de la Corrèze 2025/2034 (annexes)
• 10. Validation de la convention de partenariat avec la Fédération de pêche de la Corrèze et le conservatoire d’espace naturel sur la réalisation du projet de communication commun sur les zones humides (annexe)
• 11. Taxation durable
  • a) Tarification des redevances spéciales (annexe)
  • b) Exonérations de TEOM 2026 (annexe)

Réinvestir les territoires et faire vivre la proximité

• 12. PLUi : lancement de la déclaration de projet n°4 emportant mise en compatibilité du PLUi sur la commune de la Courtine – Projet TSE à La Courtine
• 13. PLUi : arrêt des révisions allégées
• 14. PLUi : prescription modification de droit commun 4
• 15. PLUi : approbation de la non-soumission à évaluation environnementale pour la modification n°3
• 16. Aides habitat

Repenser les mobilités et les modes de transport

• 17. Transport à la demande (TAD) : validation règlement de service (annexe)

Prioriser la relation réussie aux citoyens usagers contribuables

• 18. Autorisations Programmes / Crédits Paiements : modification (annexe)
• 19. Décisions modificatives :
  • a) Budget Principal – Décision modificative n°5 (annexe)
  • b) Budget annexe déchets – Décision modificative n°3 (annexe)
  • c) Budget annexe IADS – Décision modificative n°2 (annexe)
  • d) Budget annexe SPANC – Décision modificative n°1 (annexe)
• 20. TASCOM : Fixation du coefficient multiplicateur à compter du 1er janvier 2026
• 21. Concours, subventions et participations au titre de l’année 2025
• 22. Délibération n°2025-02-22 du 10 avril 2025 (Projet médiathèque) – Rectification d’une erreur matérielle commise lors de la transcription des votants de la délibération
• 23. Mise en œuvre d’un règlement local de publicité intercommunal – Demande d’une aide financière dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation
• 24. Service de transport à la demande
  • a) Assujettissement à la TVA
  • b) Convention de mandat pour l’encaissement des recettes usagers par un tiers (annexe)

Créer un environnement professionnel harmonieux

• 25. Tableau des emplois permanents (annexe)

• 26. Protocole temps de travail : autorisation d’absences liées à la vie courante-suivi médical