Conseil communautaire du 26 septembre 2023

Garantir une coopération territoriale efficiente

01. Désignation représentants HCC dans Pays HCV

Rétablir une image porteuse du territoire

2. Dossier Attractivité – FEDER Massif Central 2021/2027
3. Etude stratégique pour le développement économique et touristique sur le territoire : accord de soutien du SGAR au titre du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) destination France
4. Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires

Attirer les actifs, ancrer notre jeunesse et nos entreprises

5. Attribution de subvention dans le cadre du règlement d’intervention des aides aux entreprises (RIAC)

6. Site de Féniers : signature du bail emphytéotique avec la SAS CANNAPOLE

7. En Quête corrézienne : organisation d’une journée à destination des chercheurs d’emploi et des nouveaux arrivants. Partenariat avec la communauté de communes VEM

8. Adhésion au Club des Entreprises Dynamiques (CED)

9. Aide pour inciter les jeunes du territoire à passer le BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur)

10. Attribution des aides financières à l’habitat

11. Approbation de la convention d’opération du Programme d’Intérêt Général Habitat

12. Approbation de l’avenant à la convention d’opération pour l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Revitalisation du centre bourg et de développement du territoire valant OPAH RU

Préserver l’environnement et assurer la transformation écologique

13. PCAET : Demande de subventions auprès du CD19

14a. Taxation durable : tarification des redevances spéciales

14b. Taxation durable : exonérations de TEOM 2024

15. Candidature à l’appel à projets régional « restauration hydrologique des zones humides » au titre de la restauration de la zone humide de Bongue

16. Lancement de la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLUi

Prioriser la relation réussie aux citoyens usagers contribuables

17a. Décisions modificatives de crédits : Budget Principal – décision modificative n°7

17b. Décisions modificatives de crédits : Budget annexe Déchets – décision modificative n°2

17c. Décisions modificatives de crédits : Budget annexe SPANC – décision modificative n°1

17d. Décisions modificatives de crédits : Budget annexe IADS – décision modificative n°1

18. Admission créances en non-valeur : Budget principal, budgets annexes déchets et SPANC

19. Clôture des comptes de déclaration de TVA d’activités assujetties

20. Concours, subventions et participations au titre de l’année 2023

Créer un environnement professionnel harmonieux

21. Mise à jour du tableau des emplois permanents

22. Mise en place d’un dispositif de signalement des actes de violence, menaces ou intimidation, discrimination, harcèlement moral, harcèlement sexuel et agissements sexistes