a. Attribution des accords-cadres relatifs aux travaux de sectorisation des réseaux eau potable
b. Conventions de mandat
Désignation de représentants communautaires dans les organismes extérieurs
a. Association sports nature Haute Dordogne
b. Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Modification des statuts du SYMA A89
Modification des tarifs de la taxe de séjour pour 2023
Syndicat Mixte Pays Haute Corrèze Ventadour – Validation du portage de l’élaboration de l’appel à candidatures au volet territorial des fonds européens 2021/2027
Concours, subventions et participations au titre de l’année 2022
Décision modificative de crédits n°1 – budget principal
Garantie d’emprunt Corrèze Habitat à Meymac
Rapport de la CLECT du 31 mai 2022
Admission créances « éteintes »
Composition du comité social territorial prévoyant la création d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
Mise à jour du tableau des emplois permanents et besoins d’emplois non permanents
a. Création d’emplois permanents
b. Création d’emplois non permanents pour besoins saisonniers