Délibérations du conseil communautaire

Conseil communautaire du 8 juin 2022

Informations Séance Conseil communautaire

Projet de territoire : présentation

  • Modification statutaire et de l’intérêt communautaire
    • a. Modification des statuts
    • b. Intérêt communautaire – construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs
    • c. Modification du réseau communautaire des circuits de randonnées
  • Candidature au label de gouvernance ELoGE

Territoire actif : développement économique et marketing territorial 

  • Avenant à la convention régionale SRDEII : prolongation d’un an
  • Convention d’objectifs et de moyens avec le club Haute Corrèze Eco
  • Vente de terrain sur la zone de Maubech à Meymac
  • Vente de terrain sur la zone du Ruisseau Perdu à Bort

Territoire préservé : environnement

  • Présentation des rapports d’activités des budgets annexes
  • Modification des tarifs de déchèterie

Territoire responsable : aménagement de l’espace

  • Attribution des aides financières dans le cadre des règlements d’attribution des aides OPAH-RR et OPAH-RU
  • Candidature à des appels à projets ou manifestation d’intérêt de l’ADEME
    • a. Contrat d’Objectif Territorial
    • b.TriBio (Généraliser le TRI à la source des BIOdéchets en Nouvelle-Aquitaine)
  • Centrale photovoltaïque à THALAMY : convention d’occupation temporaire du domaine public
  • Avis sur le projet de parc éolien porté par la SAS Parc Eolien d’Aix sur la commune d’Aix

Territoire vivant : proximité et citoyenneté 

  • Appel à manifestation d’intérêt général pour la gestion du site des cars

Sujets transversaux

  • Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable
    • a. Attribution des accords-cadres relatifs aux travaux de sectorisation des réseaux eau potable
    • b. Conventions de mandat
  • Désignation de représentants communautaires dans les organismes extérieurs
    • a. Association sports nature Haute Dordogne
    • b. Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Modification des statuts du SYMA A89
  • Modification des tarifs de la taxe de séjour pour 2023
  • Syndicat Mixte Pays Haute Corrèze Ventadour – Validation du portage de l’élaboration de l’appel à candidatures au volet territorial des fonds européens 2021/2027
  • Concours, subventions et participations au titre de l’année 2022
  • Décision modificative de crédits n°1 – budget principal
  • Garantie d’emprunt Corrèze Habitat à Meymac
  • Rapport de la CLECT du 31 mai 2022
  • Admission créances « éteintes »
  • Composition du comité social territorial prévoyant la création d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
  • Mise à jour du tableau des emplois permanents et besoins d’emplois non permanents
    • a. Création d’emplois permanents
    • b. Création d’emplois non permanents pour besoins saisonniers